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Marques déposées par SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques)

Numéro de dépôt :
1231778
Date de dépôt :
29/03/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/1993
Marque figurative de SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 29 mars 1983 par SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques) domicilié(e) 3 Wallstrasse, BALE, Suisse. - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L.A. de BOISSE. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1231778.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 29 mars 1993.

SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques a également déposé les autres marques suivantes : GLOSTER , (Marque figurative) , ERMATIC


SELF-LEVEL COVERS AKTIENGESELLSCHAFT (Société constituée selon les lois helvétiques) - 3 Wallstrasse, BALE, Suisse. - Suisse


L.A. de BOISSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-34

Couvercles et cadres fabriqués intégralement ou essentiellement en métaux communs, destinés à des trous d'hommes et structures similaires, pièces détachées et accessoires.